ENDM


20 boulevard de Gabès
13008 Marseille
France
Nous trouver


accueil@endm.fr


Accueil : +33 (0)4 91 17 08 40

Politique de confidentialité

Accès au site

L’accès au Site est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors du contrôle de l’Ecole Nationale de Danse de Marseille et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site et des matériels afférents. L’accès au service se fait à partir d’un micro-ordinateur connecté à un réseau de télécommunication permettant l’accès au site selon les protocoles de communication utilisés sur le réseau d’Internet.

Droits de propriété intellectuelle – Titularité des droits

Tous les éléments (textes, logos, images, éléments sonores, logiciels, icônes, mise en page, base de données…) contenus dans le site et dans les sites associés sont protégés par le droit national et international de la propriété intellectuelle. Ces éléments restent la propriété exclusive de l’Ecole Nationale de Danse de Marseille et/ou de ses partenaires.

A ce titre, sauf autorisation préalable et écrite de l’Ecole Nationale de Danse de Marseille et/ou de ses partenaires, vous ne pouvez procéder à une quelconque reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation partielle ou intégrale, ou un transfert sur un autre site web de tout élément composant le site.

Le non-respect de cette interdiction peut constituer un acte de contrefaçon engageant vos responsabilités civile et pénale. Conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule est autorisée l’utilisation des éléments composant le Site à des fins strictement personnelles.

Marques

Les marques et logos reproduits sur ce site sont déposés par les sociétés qui en sont propriétaires.

Toute reproduction, réédition ou redistribution des noms ou logos, par quelque moyen que ce soit, sans autorisation préalable et écrite de leur titulaire concerné est interdite par la loi.

Liens hypertexte au site

A l’exception de sites diffusant des informations et/ou contenus ayant un caractère illégal et/ou à caractère politique, religieux, pornographique, xénophobe, vous pouvez créer un lien hypertexte vers le site sur votre site, sous la double réserve qu’il s’agisse d’un lien à la page d’accueil du site, que ce lien ouvre le site dans une nouvelle fenêtre de navigation laissant apparaître l’adresse https://www.endm.fr.

La mise en place de lien hypertexte n’autorise en aucune façon la reproduction d’élément du Site ou la présentation sur des sites tiers d’éléments du site sous forme de frame ou système apparenté.

Enfin, la mise en place de lien hypertexte n’autorise en aucune façon de proposer l’envoi d’un message pré-rédigé à une adresse mail liée au Site ou la mise en place d’un système permettant l’envoi massif de messages quelle qu’en soit la nature.

Au titre de la présente autorisation, l’Ecole Nationale de Danse de Marseille se réserve toutefois un droit d’opposition.

Liens hypertexte depuis le site

Des liens hypertextes contenus sur le site peuvent renvoyer vers d’autres sites web ou d’autres sources Internet. Dans la mesure où l’Ecole Nationale de Danse de Marseille ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, vous reconnaissez que l’Ecole Nationale de Danse de Marseille ne peut être tenue pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant aux contenus, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponibles sur ou à partir de ces sites ou sources externes.

De plus, vous reconnaissez que l’Ecole Nationale de Danse de Marseille ne pourra être tenue responsable de tout dommage ou perte avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l’utilisation ou avec le fait d’avoir fait confiance aux contenus, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.

Enfin, dans la limite autorisée par la loi, l’Ecole Nationale de Danse de Marseille ne saurait être tenue responsable dans le cas où le contenu desdits autres sites contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.

Cookie analytique d’audience

Le site de l’ENDM a recours aux techniques de cookies lui permettant de traiter des données de navigation (informations non personnelles). Ces cookies permettent d’enregistrer anonymement des informations relatives à la navigation sur le site. Vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de ce cookie : Cliquer ici pour vous opposer aux cookies de mesure d’audience de Google.

Décharge

Les documents présentés sur le site sont fournis « en l’état » et sans aucune garantie expresse ou tacite ; le site peut présenter des erreurs techniques et typographiques ou autres inexactitudes, ce que vous reconnaissez et acceptez en utilisant le site. L’Ecole Nationale de Danse de Marseille ne saurait être tenue responsable des erreurs ou omissions présentées par le site ou par tout document référencé. Les informations contenues dans le site sont non-contractuelles et sujettes à modification sans préavis.

Les informations présentées sur le site font régulièrement l’objet de mises à jour. L’Ecole Nationale de Danse de Marseille ne garantit pas que les fonctions contenues dans ces documents seront assurées sans interruption et sans erreur, ni que le site ou le serveur qui les met à disposition soient exempts de virus et autres composants dangereux. En aucune circonstance, l’Ecole Nationale de Danse de Marseille ne sera responsable des préjudices fortuits, directs ou indirects, résultant de l’utilisation des éléments du site.

L’Ecole Nationale de Danse de Marseille prend toutes les précautions pour que le contenu du site ne soit pas contraire à l’ordre public et aux bonnes mœurs. Toutefois, si des idées ou images heurtaient certaines personnes particulièrement sensibles, l’Ecole Nationale de Danse de Marseille ne saurait en être responsable.

La responsabilité de l’Ecole Nationale de Danse de Marseille ne saurait être directement ou indirectement retenue, à quelque titre et pour quelque cause que ce soit :

  • en cas d’interruption de service du site motivée par des opérations de maintenance ou par les comportements des utilisateurs du site,
  • en cas d’inaccessibilité et/ou en cas d’incapacité à utiliser le site par tout utilisateur du site,
  • en cas de dommages d’équipements de toute forme que ce soit , de pertes de données, lors d’une connexion au site.

L’Ecole Nationale de Danse de Marseille ne pourra être tenue pour responsable en cas de contamination des matériels informatiques des internautes résultant de la propagation d’un virus ou autres infections informatiques.

En tant qu’utilisateur du site, il vous appartient de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger vos propres données et/ou logiciels de la contamination par des éventuels virus circulant sur le réseau Internet.

En aucun cas, l’Ecole Nationale de Danse de Marseille, ses employés, ses fournisseurs, ou les tiers mentionnés dans son site ne pourront être tenus responsables, au titre d’une action en responsabilité contractuelle, en responsabilité délictuelle ou de toute autre action, de tout dommage direct ou indirect, incident ou accessoire, ou de quelque nature que ce soit ou de tout préjudice, notamment de nature financière ou commerciale, résultant de l’utilisation du site ou d’une quelconque information obtenue sur le site.

En utilisant les services du site, vous reconnaissez :

  • avoir connaissance que, du fait de la nature même du réseau Internet, l’Ecole Nationale de Danse de Marseille ne saurait garantir la disponibilité des services ni encourir une quelconque responsabilité du fait de leur indisponibilité.
  • avoir connaissance que toute violation des dispositions législatives en vigueur et/ou toute atteinte aux intérêts légitimes de tiers, ou à leurs droits de propriété intellectuelle, lors de la consultation d’un site web via les liens hypertextes disponibles sur le site, est susceptible d’entraîner des poursuites judiciaires et sanctions à son encontre.
  • que, du fait de la nature du réseau Internet, les données circulant sur ce réseau ne sont pas protégées contre toute forme d’intrusion y compris par voie de piratage. Dès lors, vous reconnaissez avoir été averti que l’Ecole Nationale de Danse de Marseille ne peut en aucun cas assurer la confidentialité, la sécurité ou l’intégrité de quelque information que ce soit transmise sur Internet. En conséquence, il vous appartient de mettre en œuvre les moyens nécessaires afin de préserver la confidentialité des informations transmises sur le réseau Internet.
X